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Médecin traitant

Qu’est-ce le parcours de soins coordonnés ? Pour quelles consultations êtes-vous dans le cadre de ce parcours des soins ? Dans quels cas êtes-vous hors parcours et moins bien remboursé ? Consultez toutes les informations pratiques sur le parcours de soins coordonnés.

Choisir et déclarer votre médecin traitant

Vous avez le libre choix de votre médecin traitant. Il peut être votre médecin de famille ou un autre praticien, généraliste ou spécialiste, conventionné ou non. L’essentiel étant de privilégier le professionnel de santé qui vous connaît le mieux. Une fois choisi, déclarez-le à votre caisse d’Assurance Maladie en lui adressant le formulaire que vous aurez rempli avec votre médecin.

 

Un choix sans contraintes

Il n'y a aucune contrainte quant au choix de votre médecin traitant. Tout médecin peut remplir ce rôle, à la condition qu'il vous donne son accord.

À vous de choisir le médecin qui vous convient le mieux. Il peut exercer seul, au sein d'un cabinet, dans un centre de santé ou encore à l'hôpital. Il n'y a pas de contraintes géographiques, mais l'essentiel est de choisir ce qui est le plus pratique pour vous.

Le médecin traitant, qu'il soit conventionné secteur 1 ou secteur 2 avec des honoraires libres, peut être un médecin généraliste ou un médecin spécialiste.

Attention : la déclaration doit être nominative. Vous ne pouvez pas choisir comme médecin traitant un cabinet de groupe ou l'ensemble des médecins exerçant dans un même cabinet. Vous devez en désigner un précisément. Les membres de votre famille peuvent avoir un médecin traitant différent mais il doit être déclaré de façon nominative. Il ne peut y avoir de déclaration commune.

 

Etes-t-il possible de changer de médecin traitant ?

 

Vous êtes libre de changer de médecin traitant, sans conditions à remplir et sans avoir besoin de vous justifier. Vous n'êtes pas non plus tenu d'en informer au préalable votre précédent médecin traitant, mais vous devez renvoyer à votre caisse d'Assurance Maladie une nouvelle déclaration remplie et signée conjointement avec le nouveau médecin que vous aurez choisi.

 
Une déclaration simple

Une fois que vous avez choisi votre médecin traitant, remplissez avec lui le formulaire n° S3704 de « Déclaration de choix du médecin traitant ».

Vous pouvez vous le procurer sur notre site, en le téléchargeant ci-dessous ou auprès de votre caisse d'Assurance Maladie.

Remettez ensuite ce formulaire à votre caisse ou envoyez-le sous enveloppe affranchie au tarif en vigueur.

Nul besoin de consulter spécialement votre médecin pour lui faire remplir ce formulaire. Profitez plutôt d'une prochaine consultation ou d'un déplacement à son cabinet pour effectuer cette formalité.

Attention : vous devez remplir puis renvoyer à votre caisse d'Assurance Maladie une nouvelle déclaration si vous êtes dans l'une des situations suivantes :

  • vous changez de médecin traitant ou vous déménagez ;
  • votre médecin traitant cesse son activité, change d'activité ou déménage.
Le remboursement de vos consultations

En choisissant de déclarer votre médecin traitant et en le consultant en premier, votre taux habituel de remboursement reste inchangé.

Par contre, si vous n'avez pas déclaré de médecin traitant ou si vous ne respectez pas le parcours de soins coordonnés, vous serez moins bien remboursé par l'Assurance Maladie lors d'une consultation.

Par exemple, une consultation chez un médecin généraliste conventionné (secteur 1) coûte 22 euros (tarif applicable au 1er juillet 2007) :

  • s'il s'agit de votre médecin traitant déclaré, vous êtes dans le parcours de soins coordonnés. L'Assurance Maladie vous rembourse alors 70 % du tarif de la consultation, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire (lire notre article « La participation forfaitaire de 1 euro »), soit un versement de 14,40 euros ;
  • si vous n'avez pas de médecin traitant déclaré, vous êtes hors du parcours de soins coordonnés. Depuis le 31 janvier 2009, l'Assurance Maladie ne vous rembourse que 30 % du tarif de la consultation, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire, soit un remboursement de 5,60 euros.

Pour plus d'information sur le montant de vos remboursements, consultez notre dossier « Consultations : tarifs et remboursements » (voir ci-dessous « Lire aussi »).

Vous consultez un médecin correspondant

Si cela est nécessaire, votre médecin traitant peut vous orienter, avec votre accord, vers un autre médecin (rhumatologue, cardiologue, dermatologue, etc.) qui est appelé médecin correspondant.

En le consultant sur conseil de votre médecin traitant, vous bénéficiez d'un suivi médical coordonné. Le médecin correspondant tiendra informé votre médecin traitant de votre état de santé, et avec votre accord, lui transmettra les éléments nécessaires à la bonne coordination de vos soins (résultats d'examens complémentaires, compte-rendu opératoires, etc.).

Votre taux de remboursement habituel est alors maintenu. Pour plus d'information sur le montant de vos remboursements pour une visite chez un spécialiste, consultez notre dossier « Consultations : tarifs et remboursements » (voir ci-dessous « Lire aussi »).

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